Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUN DAY
Numéro de dépôt :
1054007
Date de dépôt :
17/05/1978
Lieu de dépôt :
TROYES
Présentation de la marque SUN DAY
Déposée le 17 mai 1978 par TEXTILES DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « SUN DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUN DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SUN DAY est expirée depuis le 17 mai 1988.
TEXTILES DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002